Un vent de contestation souffle sur une promesse présidentielle. L'interdiction des réseaux sociaux pour les enfants de moins de 15 ans, soutenue par Emmanuel Macron, est au cœur des discussions au Sénat, où des divergences pourraient retarder son adoption, initialement prévue pour septembre.
Des plateformes comme Instagram, TikTok et Snapchat resteront-elles accessibles aux jeunes à la rentrée ? Cette interdiction stricte a été mise en avant comme une priorité pour la fin du mandat présidentiel, et Macron, actuellement en visite au Japon, va faire face à des réserves lors des débats de l'après-midi.
Le Sénat, qui est la seconde chambre de l’Assemblée nationale, a soulevé des préoccupations concernant la proposition de loi présentée par la députée macroniste Laure Miller, adoptée au mois de janvier. Bien que le Sénat ne conteste pas l'objectif de la réforme, il souhaite modifier certains aspects essentiels.
La chambre haute, majoritairement à droite, propose une approche en deux temps. Selon les nouvelles recommandations, les plateformes jugées nuisibles à l "épanouissement physique, mental ou moral" des jeunes seraient interdites aux moins de 15 ans, avec des vérifications d'âge, tandis que d'autres nécessiteraient le consentement d'un parent.
Catherine Morin-Desailly, sénatrice centriste et rapporteuse, justifie cette approche équilibrée, rappelant que le Conseil d'État a averti qu'une interdiction totale pourrait compromettre les droits fondamentaux des enfants. “Notre objectif est de protéger nos enfants tout en rendant la loi applicable,” a-t-elle déclaré à l'AFP.
Pourtant, cette position suscite des inquiétudes du côté du gouvernement. Laure Miller exprime que la nouvelle rédaction affaiblit le texte prévu et risque de contredire le droit européen en établissant une hiérarchie entre les réseaux sociaux. En réponse, le gouvernement a introduit un amendement pour revenir à l'approche initialement adoptée à l'Assemblée.
Ce désaccord pourrait mettre en péril le calendrier de la réforme. La Commission européenne doit être informée avant toute adoption, un processus qui pourrait s'étendre sur plusieurs semaines. Selon une source gouvernementale, il est essentiel de soumettre un texte cohérent à la Commission pour éviter un rejet.
Les sénateurs doivent faire preuve de flexibilité pour faciliter un accord, sous peine de compromettre l'avenir d'une loi déjà promue par la France comme un modèle à d'autres pays. Si les tensions persistent, une commission mixte paritaire pourrait jouer un rôle de médiateur, mais cela ne garantit pas un dénouement rapide.
Par ailleurs, le régulateur australien a signalé que de nombreux enfants continuent à accéder à des plateformes interdites, menaçant de sanctions les géants de la technologie d'ici 2026. L'Indonésie, de son côté, a également mis en demeure Meta et Google pour non-respect de l'interdiction.
De plus, les discussions au Sénat pourraient ouvrir la voie à l'interdiction des téléphones portables au lycée, similaire aux restrictions en vigueur dans les écoles et collèges. Un amendement de la sénatrice Agnès Evren (LR) pourrait obtenir l'approbation du gouvernement.
