À Saint-Brice, une petite commune de Seine-et-Marne, un incident inattendu a conduit à un bouleversement électoral. Lors du premier tour des élections municipales, un bulletin de vote arborant un code-barres a été jugé irrégulier au début, mais a ensuite été validé par la justice. Cette situation a donc engendré la nécessité d'un second tour pour choisir le futur maire.
Un premier tour serré, une voix décisive
Le premier tour, qui a eu lieu le 15 mars, a vu la première adjointe du maire sortant remportant l'élection avec une seule voix d'écart. Néanmoins, un bulletin contesté a mené à un décompte problématique. Ce bulletin, appartenant à la liste du maire sortant, avait un code-barres qui a masqué accidentellement le nom d'un colistier, conduisant les scrutateurs à le considérer comme nul.
Le tribunal administratif tranche : le bulletin est valide
Suite à la contestation, le tribunal administratif de Melun a statué que le bulletin devait être inclus dans le décompte. Dans le communiqué de la cour, il a été révélé que le code-barres ne constituait pas une "marque de reconnaissance" selon l'article L. 66 du code électoral. En effet, il s’agissait d’un "élément correspondant à un traceur de production interne" de l'imprimeur, sans impact sur l'expression du suffrage.
Une égalité parfaite entre les deux listes
La réintégration du bulletin a entraîné une égalité parfaite entre les deux listes, chacune récoltant 178 voix. Cette situation, exceptionnelle à ce niveau de scrutin, nécessite l'organisation d'un second tour pour départager les candidats. Le tribunal a ainsi confirmé qu'il était impossible de désigner un vainqueur au premier tour.
Une maire sortante silencieuse face à la décision
Pour le moment, la maire, qui avait initialement été proclamée élue, a choisi de ne pas commenter la décision. Les électeurs de Saint-Brice devront donc retourner aux urnes, alors que l'élection se trouve placée sous le signe de l'égalité et des imprévus.
